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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 14967 posée par M. Charles Ginésy
Fonctionnement et missions des associations départementales d'enseignement musical (ADEM)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03618 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Droits de la SACEM et manifestations publiques locales gratuites
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03764 posée par M. Marcel Vidal
Moyens financiers affectés à la création de musées régionaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01467 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Tutelle des établissements d'enseignement public de musique, danse et art dramatique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01508 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de Radio France Creuse
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 20203 posée par M. Josselin de Rohan
Aide aux petites communes devant remplacer leur réseau électrique et téléphonique aérien par un réseau câblé
La question est caduque
Pertinence