Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 14967 posée par M. Charles Ginésy

    Fonctionnement et missions des associations départementales d'enseignement musical (ADEM)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03618 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Droits de la SACEM et manifestations publiques locales gratuites

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03764 posée par M. Marcel Vidal

    Moyens financiers affectés à la création de musées régionaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01467 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Tutelle des établissements d'enseignement public de musique, danse et art dramatique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01508 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de Radio France Creuse

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20203 posée par M. Josselin de Rohan

    Aide aux petites communes devant remplacer leur réseau électrique et téléphonique aérien par un réseau câblé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible