Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

Question n° 0040S posée par M. Philippe Marini

Plan d'action en faveur du livre français

Réponse du ministère : Culture

30/09/1993
Pertinence
Question n° 0183S posée par M. Marcel Bony

Application de la loi relative à l'action des collectivités locales en faveur des salles de cinéma

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

07/12/1994
Pertinence
Question n° 0437S posée par M. Alfred Foy

Avenir des élèves de l'Ecole nationale des chartes (ENC)

Réponse du ministère : Culture

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0109S posée par M. Ivan Renar

Situation fiscale des structures culturelles

Réponse du ministère : Culture

05/11/1997
Pertinence
Question n° 0218S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Droit de prêt dans les bibliothèques publiques

Réponse du ministère : Culture

25/03/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0378S posée par M. Louis Souvet

Situation administrative de certains conservateurs de musées

La question est caduque

10/12/2003
Pertinence
Question n° 0288S posée par Mme Nathalie Goulet

Financement de l'archéologie préventive

La question a été retirée

04/09/2008
Pertinence
Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet

Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs

La question a été retirée

15/12/2022
Pertinence