Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 05979 posée par M. Franck Sérusclat
Restructuration de la direction du patrimoine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 15836 posée par M. Josselin de Rohan
Restauration de monuments historiques classés: participation des collectivités locales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 09439 posée par M. Roger Poudonson
Collectivités locales et ministères: extension du 1%
Réponse du ministère : Culture
Pertinence