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501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 480 trouvées
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Question n° 34502 posée par M. Hubert D'Andigne
Année du patrimoine: aide aux associations oeuvrant pour la sauvegarde des traditions locales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00756 posée par M. René Chazelle
Charte culturelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01226 posée par M. Jules Faigt
Centres dramatiques nationaux: nominations
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02888 posée par M. Claude Fuzier
"Urbanisme et archéologie": emploi d'archéologues
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06310 posée par M. Albert Voilquin
Collectivités locales: délais pour le règlement d'avances en matière culturelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 06001 posée par M. Guy Male
Attitude des élus des collectivités territoriales à l'égard du patrimoine du XXème siècle: bilan d'étude
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 06856 posée par M. Josselin de Rohan
Acquisition par l'Etat de châteaux et manoirs depuis 1977
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08597 posée par M. Philippe Madrelle
Politique en matière de stations locales menée par Radio France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09569 posée par M. Josselin de Rohan
Acquisition par l'Etat de châteaux et manoirs depuis 1977
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20203 posée par M. Josselin de Rohan
Aide aux petites communes devant remplacer leur réseau électrique et téléphonique aérien par un réseau câblé
La question est caduque
Pertinence