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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 187 trouvées
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Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0583S posée par M. Josselin de Rohan
Politique en matière de déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20331 posée par M. René Régnault
Etudes d'élevage hors sol en Bretagne
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fermeture des décharges
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Epandage des boues en matière agricole
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 21742 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra
Montant de la taxe sur le stockage des déchets ménagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21294 posée par M. José Balarello
Plan Natura 2000
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20850 posée par M. Fernand Demilly
Gestion et mise en valeur des rivières non domaniales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07596 posée par M. Philippe Richert
Incitations fiscales pour la protection de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24515 posée par M. Philippe Marini
Application de la loi relative à l'élimination des déchets
La question est caduque
Pertinence