Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 06394 posée par M. Marcel Vidal

    Mesures en faveur des offices de tourisme et syndicats d'initiative

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08532 posée par M. Michel Charasse

    Tarification appliquée par EDF aux bâtiments scolaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00774 posée par M. Guy Allouche

    Montant des subventions accordées aux communes minières pour la réhabilitation des équipements

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21994 posée par M. Paul Caron

    Remboursement par les collectivités locales des investissements engagés dans le cadre de la procédure dite " grands chantiers "

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02302 posée par M. Michel Sergent

    Schémas directeurs d'évolution de la desserte gaz

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02597 posée par M. René Tomasini

    EDF: consultation des collectivités locales pour travaux

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22121 posée par Mme Annick Bocandé

    Filialisation des grandes entreprises et finances locales

    La question est caduque

    Pertinence Faible