Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 17829 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation du coût du carburant

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25863 posée par M. Louis Souvet

    Diversification des sources d'énergie pour les véhicules automobiles

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22213 posée par M. André Dulait

    Clapet de sécurité pour les véhicules équipés au GPL

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14114 posée par M. Henri Revol

    Sécurité des véhicules GPL

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0013G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Avenir de l'industrie du raffinage en France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18009 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation du coût du carburant

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 32650 posée par M. Charles Beaupetit

    Collectivités locales: approvisionnement en fuel

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte