Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
428 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 399 trouvées
-
Question n° 28214 posée par M. Philippe Machefer
Collectivités locales: problèmes posés par l'exploitation de carrières
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 29431 posée par M. Jean Mercier
Collectivités locales: tarification du gaz et de l'électricité
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 02623 posée par M. Jean Ooghe
Distribution du fuel-oil domestique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 32671 posée par M. Franck Sérusclat
Producteurs autonomes d'énergie: situation
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 32892 posée par M. Georges Berchet
Collectivités locales: rationnement du fuel domestique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 32650 posée par M. Charles Beaupetit
Collectivités locales: approvisionnement en fuel
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 02730 posée par M. Charles Beaupetit
Collectivités locales: approvisionnement en fuel
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02597 posée par M. René Tomasini
EDF: consultation des collectivités locales pour travaux
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02810 posée par M. René Tomasini
EDF: consultation des collectivités locales pour travaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13398 posée par M. Paul Souffrin
Schéma directeur informatique d'EDF-GDF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence