Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 26563 posée par M. Paul Jargot

    Piscines "Caneton": fonctionnement

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26689 posée par M. Michel Labeguerie

    Développement des terrains de camping

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26693 posée par M. Pierre Salvi

    Installations sportives: subventions attribuées aux collectivités locales

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01549 posée par M. Roger Poudonson

    Loisirs quotidiens des jeunes: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07835 posée par M. Jean Mercier

    Situation du football français: rémunération des joueurs, coût des transferts

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 34778 posée par M. Pierre Vallon

    Collectivités locales: utilisation d'équipements sociaux

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte