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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 14336 posée par M. Éric Doligé

   Orientation des missions de service civique

   Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

   08/07/2010

   Pertinence

2. Question n° 10511 posée par M. Paul Loridant

   Conséquences pour les collectivités locales du développement des nouvelles technologies dans les écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/01/2004

   Pertinence

3. Question n° 08733 posée par M. Gérard Longuet

   Bulletin départemental de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   31/07/2003

   Pertinence

4. Question n° 06936 posée par Mme Michèle André

   Missions et moyens des centres d'information et d'orientation de l'ONISEP

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   10/04/2003

   Pertinence

5. Question n° 04713 posée par M. Charles Guené

   Encadrement des garderies périscolaires

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   12/12/2002

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 34778 posée par M. Pierre Vallon

   Collectivités locales: utilisation d'équipements sociaux

   La question a été retirée

   16/07/1980

   Pertinence