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296 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 289 trouvées
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Question n° 02401 posée par M. Louis Minetti
Forêts méditerranéennes: prévention et lutte contre les incendies
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08736 posée par M. Albert Voilquin
Transports fluviaux : inquiétude des personnels
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09439 posée par M. Philippe Madrelle
Devenir des livraisons par la voie fluviale Bordeaux-Sète
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10741 posée par M. André Fosset
Office national de la navigation
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 11189 posée par M. André Fosset
Rapport de la Cour des Comptes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 08129 posée par M. Joseph Ostermann
Avenir de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07840 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir des ERS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15235 posée par M. Joël Labbé
Contrôles environnementaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16082 posée par Mme Colette Giudicelli
Nécessité de créer un nouveau grade de moniteur d'atelier en catégorie B
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25833 posée par M. Alain Marc
Réforme des zones de revitalisation rurale
La question est caduque
Pertinence