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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 0754G posée par M. Daniel Fargeot
Sauvetage d'ATOS
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 09979 posée par M. Pierre Barros
Situation économique des centres sociaux dans le Val-d'Oise
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0604G posée par M. Pierre Barros
Annonces du Gouvernement à la suite des émeutes de l'été 2023
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 07389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Composition et financement de l'association « Vigie de la laïcité »
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07286 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Intelligence artificielle et artistes-interprètes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01963 posée par M. Arnaud Bazin
Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09244 posée par M. Rachid Temal
Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20411 posée par M. Robert Hue
Infrastructures de transports pour le département du Val d'Oise dans le contrat de plan 2000-2006
La question est caduque
Pertinence