Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 12995 posée par M. Hubert Martin
Reconversion du bassin de Briey (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Ville (S.E.)
Pertinence
-
Question n° 13490 posée par M. René-Pierre Signé
Mise en place d'un programme d'aménagement du territoire, petits projets
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
-
Question n° 15656 posée par M. Arthur Moulin
Implantation d'une " zone d'entreprises " dans l'arrondissent d'Avesnes-sur-Helpe
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19293 posée par M. Arthur Moulin
Implantation d'une " zone d'entreprises " dans l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
-
Question n° 15476 posée par M. Jean Puech
Comité interministériel d'aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17210 posée par M. Jean Puech
Aménagement du territoire CIAT - CNAT
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18380 posée par M. Gérard Larcher
Schéma directeur de l'Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence