Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 00400 posée par M. Roland Courteau

    Marché des vins de table à l'exportation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04546 posée par M. Roland Courteau

    Exonération de la TVA sur les quantités de vin exportées: formalités administratives

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0149G posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de la sécheresse

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20328 posée par M. Roland Courteau

    Importations de vins italiens frelatés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21237 posée par M. Roland Courteau

    Fixation de l'heure

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01640 posée par M. Roland Courteau

    Marchés étrangers: aide à l'exportation des vins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04981 posée par M. Roland Courteau

    Distillation obligatoire: pénalisation de la production méridionale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23246 posée par M. Roland Courteau

    Soutien de la Coface à des entreprises qui ne respectent pas les droits humains

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23549 posée par M. Roland Courteau

    Vin désalcoolisé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1621S posée par M. Roland Courteau

    Conséquences sur le marché français de l'intervention des entreprises établies dans un autre État membre de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible