Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 14575 posée par M. Josselin de Rohan

    Modalités d'exécution d'un accord commercial avec l'URSS

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07578 posée par M. Rodolphe Désiré

    Economie des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10616 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Position de la France concernant la conclusion d'accords régionaux dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19749 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions de l'organisation mondiale du commerce

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0020A posée par M. Gérard Larcher

    Perspectives des négociations à venir au sein de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses