Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 04542 posée par M. Gérard Cornu

Évaluation des pôles de compétitivité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

22/05/2008
Pertinence
Question n° 19237 posée par M. Henri Collette

Constitution d'une banque de données sur le commerce international

Réponse du ministère : Industrie

26/12/1991
Pertinence
Question n° 14488 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Régime des aides à l'exportation

Réponse du ministère : Industrie

28/03/1991
Pertinence
Question n° 13170 posée par M. André Fosset

Blocage des immatriculations de véhicules étrangers

Réponse du ministère : Industrie

03/01/1991
Pertinence
Question n° 01471 posée par M. Josselin de Rohan

Menace contre le consortium européen Airbus

Réponse du ministère : Commerce extérieur

15/09/1988
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18849 posée par M. François Mathieu

Détériorations des conditions de concurrence dans le secteur du textile-habillement

La question est caduque

05/12/1991
Pertinence
Question n° 11836 posée par M. Serge Mathieu

Situation des industriels du textile vis-à-vis des négociations du GATT

La question est caduque

04/10/1990
Pertinence
Question n° 01531 posée par M. Jean Mercier

Récupération et recyclage des vieux papiers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/06/1986
Pertinence
Question n° 33844 posée par M. Roger Boileau

Sidérurgie: développement des échanges internationaux

La question est caduque

19/04/1980
Pertinence
Question n° 32283 posée par M. Anicet Le Pors

Structure des approvisionnements pétroliers de la France

La question est caduque

18/12/1979
Pertinence