Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 07100 posée par M. Paul Girod

    Sauvegarde du secteur de la distribution automobile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06928 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Structure des entreprises exportatrices françaises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06880 posée par M. Francisque Collomb

    Fonctionnement des aides publiques à l'exportation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06301 posée par M. Serge Vinçon

    Situation des professionnels du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05955 posée par M. Jean Pourchet

    Arrivée sur le marché français de produits à prix très bas

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00862 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de l'industrie de la chaussure

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00263 posée par M. Jacques Pelletier

    Développement des importations de fibres textiles synthétiques d'origine américaine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne