Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 10247 posée par M. José Balarello

    Emploi et développement des autoroutes de l'information

    Réponse du ministère : Technologies de l'information

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08896 posée par M. Jean Pourchet

    Avenir des personnels affectés au tri postal de la région Franche-Comté

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08629 posée par M. Léon Fatous

    Situation du personnel d'Enichem à Mazingarbe (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07950 posée par M. Robert Pagès

    Délocalisation d'une usine de fabrication de cirage

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07294 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression d'emplois dans les entreprises Kleber-CMP à Decize et à Nevers (Nièvre)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24194 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suppression d'emplois à Renault Véhicules Industriels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23897 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evolution des emplois dans l'industrie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible