Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 17664 posée par M. Francis Palmero

Retrait du plomb de l'essence

Réponse du ministère : Environnement

31/05/1984
Pertinence
Question n° 23275 posée par M. Jacques Machet

CEE: mise en conformité des carburants français

Réponse du ministère : Énergie

25/04/1985
Pertinence
Question n° 25321 posée par M. Pierre Schiele

Limitation des effets de la pollution des moteurs Diesel

Réponse du ministère : Environnement

01/08/1985
Pertinence
Question n° 06043 posée par M. Henri Goetschy

Installation de postes à essence sans plomb

Réponse du ministère : Environnement

07/05/1987
Pertinence
Question n° 02538 posée par M. André Daugnac

Situation de la chasse française

Réponse du ministère : Environnement

01/12/1988
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15535 posée par M. André Fosset

Etat de mise en place des plans départementaux d'élimination des ordures ménagères

La question est caduque

06/06/1991
Pertinence
Question n° 17819 posée par M. Edouard Le Jeune

Recyclage des déchets plastiques

La question est caduque

17/10/1991
Pertinence
Question n° 20469 posée par M. Edouard Le Jeune

Retard de la France en matière d'épuration d'eau

La question est caduque

26/03/1992
Pertinence
Question n° 23051 posée par M. Pierre Lacour

Application de la directive européenne sur la conservation des habitats naturels

La question est caduque

08/10/1992
Pertinence