Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 06736 posée par M. Roger Lise

Intégration des productions légumières des DOM-TOM dans la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

25/06/1982
Pertinence
Question n° 18082 posée par M. Francis Palmero

CEE: écoulement de la production nationale d'olives et d'huile d'olive

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1984
Pertinence
Question n° 21390 posée par M. Edouard Le Jeune

Reconnaissance de la Bretagne comme zone sensible dans le cadre de la négociation sur l'élargissement de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

17/01/1985
Pertinence
Question n° 22467 posée par M. Rémi Herment

Production légumière: conséquences de l'extension de la communauté économique européenne (CEE)

Réponse du ministère : Agriculture

14/03/1985
Pertinence
Question n° 24355 posée par M. Roger Lise

Producteurs de citrons verts de la Martinique

Réponse du ministère : Agriculture

13/06/1985
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22055 posée par M. Francis Palmero

Propositions de prix de la commission européenne et producteurs de fruits et légumes

La question a été retirée pour cause de décès.

21/02/1985
Pertinence
Question n° 06428 posée par M. Georges Treille

Calibre des pommes de table

La question est caduque

28/09/1989
Pertinence
Question n° 11760 posée par M. Jacques Machet

Mesures en faveur des maraîchers

La question est caduque

27/09/1990
Pertinence
Question n° 22199 posée par M. André Fosset

Suite donnée aux propositions des planteurs de betteraves en matière de prix et quotas

La question est caduque

23/07/1992
Pertinence