Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0112A posée par M. Jean Arthuis
Conséquences pour l'économie agricole de l'accord européen sur le lait
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 21482 posée par M. Jean Arthuis
CEE: marché de la viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 23747 posée par M. Jean Arthuis
Fabrication de pièces détachées automobiles: application des homologations dans la CEE
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
-
Question n° 08125 posée par M. Jean Arthuis
Libéralisation du cabotage routier dans la CEE et réglementation des poids et dimensions des véhicules
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 08126 posée par M. Jean Arthuis
Libéralisation du cabotage routier dans la CEE et fiscalité des carburants
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 24459 posée par M. Jean Arthuis
Industrie cotonnière
La question est caduque
Pertinence