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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 292 trouvées
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Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04951 posée par M. Maurice Charretier
Libération de détenus d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06960 posée par M. Olivier Roux
Français établis en Centrafrique : conditions de vie et sécurité
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08333 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Information des communautés françaises à l'étranger de leurs droits civiques
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02241 posée par M. Paul d'Ornano
Lycée français de Tokyo
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 02955 posée par M. Pierre Noe
Communautés françaises d'Abou Dhabi: situation de l'enseignement laïque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05524 posée par M. Olivier Roux
Fermeture de l'agence consulaire de Stavanger (Norvège)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14591 posée par M. Christian Poncelet
Absence de représentation officielle de la France à Banjul (Gambie)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17393 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Indemnités de résidence des agents en poste à Taïwan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17443 posée par M. Charles de Cuttoli
Sécurité des Français en Côte-d'Ivoire
La question a été retirée
Pertinence