Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 101 trouvées

Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot

Évolution des modes de facturation et de vente des bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

31/08/2023
Pertinence
Question n° 06896 posée par Mme Christine Herzog

Plan de relance pour les communes propriétaires de forêts après le 31 décembre 2022

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06576 posée par Mme Christine Herzog

Activités de la contribution volontaire obligatoire de la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/05/2023
Pertinence
Question n° 05600 posée par Mme Christine Herzog

Plan de relance pour les communes propriétaires de forêts après le 31 décembre 2022

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

02/03/2023
Pertinence
Question n° 01970 posée par M. Éric Gold

Renforcement des services publics forestiers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0534S posée par M. Fabien Genet

État sanitaire des forêts de Saône-et-Loire

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

30/03/2023
Pertinence
Question n° 24483 posée par Mme Nadia Sollogoub

Financement des travaux conduits par les communes forestières

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 21718 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des communes forestières

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 25774 posée par M. Gérard Bailly

Valorisation de l'énergie bois et stockage du bois déchiqueté

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence