Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

Question n° 00586 posée par M. Jean Louis Masson

Dualité de régime entre forêts privées et forêts communales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/07/2017
Pertinence
Question n° 01459 posée par M. Jean-François Longeot

Régime forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 0096S posée par M. Alain Joyandet

Application des frais de garderie aux revenus tirés des éoliennes en forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01780 posée par M. Antoine Lefèvre

Exportation massive de grumes de chêne vers la Chine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01968 posée par M. Jean-Noël Guérini

Export de grumes de chêne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12674 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est

La question a été retirée

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0990S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Contribution forestière à l'hectare par les communes

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 25414 posée par M. Jean Sol

Contribution supplémentaire des communes forestières

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 26392 posée par M. Daniel Gremillet

Réduction d'effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence