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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 259 trouvées

  1. Question n° 00519 posée par M. Maurice Blin

    Réforme des services extérieurs et suppressions d'emplois à l'ONF

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne

    Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00716 posée par M. Marcel Vidal

    Exécution du contrat de plan liant le ministère et l'ONF

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00834 posée par M. José Balarello

    Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 01174 posée par M. Roger Rinchet

    Réorganisation des services de l'ONF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06038 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Relations entre l'Office national des forêts et les maires des communes forestières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 34417 posée par M. Claude Huriet

    Frais de garde dus par les communes forestières à l'ONF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 36850 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Conséquences de la tempête de décembre 1999 sur les communes forestières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 40031 posée par M. Georges Gruillot

    Conséquences pour les communes forestières de la restructuration de l'ONF

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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