Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 138 trouvées

Question n° 00519 posée par M. Maurice Blin

Réforme des services extérieurs et suppressions d'emplois à l'ONF

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne

Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01938 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réforme de l'office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 03597 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sauvegarde des derniers ours bruns français

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0359S posée par M. Claude Biwer

Communes forestières et taxe foncière sur les propriétés non bâties

La question a été retirée

11/12/2008
Pertinence
Question n° 0990S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Contribution forestière à l'hectare par les communes

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 24483 posée par Mme Nadia Sollogoub

Financement des travaux conduits par les communes forestières

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 25414 posée par M. Jean Sol

Contribution supplémentaire des communes forestières

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 0534S posée par M. Fabien Genet

État sanitaire des forêts de Saône-et-Loire

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

30/03/2023
Pertinence