Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 01043 posée par M. Hubert Haenel

Maintien des services publics dans les communes rurales

Réponse du ministère : Industrie

28/07/1988
Pertinence
Question n° 20801 posée par M. Roger Rigaudière

Suppression de postes d'instituteurs dans les communes rurales

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1992
Pertinence
Question n° 0084S posée par M. Jean-Paul Chambriard

Avenir de la maternité du centre hospitalier de Brioude (Haute-Loire)

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/12/1993
Pertinence
Question n° 03267 posée par M. Michel Moreigne

Carte scolaire et complexité des situations locales

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

02/10/1997
Pertinence
Question n° 21664 posée par M. Alain Vasselle

Suppression de trésoreries en milieu rural

Réponse du ministère : Économie

30/12/1999
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23634 posée par M. Yves Rispat

Exclusion de nombreuses communautés de communes rurales du bénéfice de la dotation de développement rural

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 27656 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation inquiétante des cambriolages dans les territoires ruraux

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 03140 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation inquiétante des cambriolages dans les territoires ruraux

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

13/10/2022
Pertinence