Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 04660 posée par M. Michel Doublet

Réforme des rythmes à l'école primaire et études surveillées

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04665 posée par M. Daniel Laurent

Réforme des rythmes à l'école primaire et acteurs pouvant intervenir sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04675 posée par M. Michel Doublet

Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert

Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet

Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/01/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22902 posée par Mme Delphine Bataille

Non-remplacement des enseignants absents

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 11673 posée par M. Pierre Hérisson

Réforme des rythmes scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/05/2014
Pertinence
Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert

Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales

La question a été retirée

22/11/2012
Pertinence