Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 10935 posée par M. Rémi Herment

    Composition du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04050 posée par M. Pierre Lacour

    Membres du Gouvernement détenteurs du permis de chasser

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07737 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suppression éventuelle du terme bicentenaire dans le titre ministériel

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16043 posée par M. André Fosset

    Fonction d'un conseiller, membre du cabinet

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20732 posée par M. Paul d'Ornano

    Devenir des professeurs d'enseignement général des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20832 posée par M. Emmanuel Hamel

    Composition du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23272 posée par M. Emmanuel Hamel

    Composition du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 37838 posée par M. René Trégouët

    Rémunération forfaitaire pour les médecins

    La question est caduque

    Pertinence Faible