Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

Question n° 28800 posée par M. Henri Caillavet

Femmes divorcées: réversion de la retraite du conjoint

Réponse du ministère : Condition féminine

18/01/1979
Pertinence
Question n° 29052 posée par M. Jean Cluzel

Conseils d'administration des coopératives agricoles: participation des femmes d'agriculteurs

Réponse du ministère : Condition féminine

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29053 posée par M. Jean Cluzel

Pensions alimentaires: difficultés de recouvrement

Réponse du ministère : Condition féminine

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29054 posée par M. Jean Cluzel

Femmes de commerçants et d'artisans: statut

Réponse du ministère : Condition féminine

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29055 posée par M. Jean Cluzel

Rupture de l'isolement de la femme au foyer

Réponse du ministère : Condition féminine

15/02/1979
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 32167 posée par M. Robert Laucournet

Médaille de la famille: réforme du régime d'attribution

La question est caduque

06/12/1979
Pertinence
Question n° 07813 posée par M. Etienne Dailly

Application d'une circulaire concernant la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre

La question est caduque

24/09/1987
Pertinence
Question n° 38442 posée par M. Serge Mathieu

Prise en charge de l'examen d'ostéodensitométrie

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 26666 posée par M. Bernard Piras

Situation des femmes au Viêt-Nam

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence