Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 29052 posée par M. Jean Cluzel

    Conseils d'administration des coopératives agricoles: participation des femmes d'agriculteurs

    Réponse du ministère : Condition féminine

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29053 posée par M. Jean Cluzel

    Pensions alimentaires: difficultés de recouvrement

    Réponse du ministère : Condition féminine

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29054 posée par M. Jean Cluzel

    Femmes de commerçants et d'artisans: statut

    Réponse du ministère : Condition féminine

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 29055 posée par M. Jean Cluzel

    Rupture de l'isolement de la femme au foyer

    Réponse du ministère : Condition féminine

    Pertinence Forte

  5. Question n° 29056 posée par M. Jean Cluzel

    Aides aux régions en crise

    Réponse du ministère : Condition féminine

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02266 posée par M. Jean Cluzel

    Mission de la déléguée à la condition féminine

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte