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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 02132 posée par M. Robert Tropeano
Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 18302 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Accueils collectifs de mineurs en danger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18340 posée par M. Bernard Piras
Avenir des colonies de vacances
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18435 posée par Mme Catherine Tasca
Menaces sur les colonies de vacances et l'accueil collectif des mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18473 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 18847 posée par M. Paul Raoult
Avenir des accueils collectifs de mineurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22205 posée par M. Bernard Piras
Avenir des colonies de vacances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23079 posée par M. Jacques Legendre
Avenir des centres de vacances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23146 posée par M. François Zocchetto
Accueil collectif de mineurs et application de la garantie de repos quotidien minimal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23307 posée par M. Philippe Dallier
Réglementation du travail applicable aux centres de vacances
La question est caduque
Pertinence