Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 01740 posée par M. Christian Bonnet

    Enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01949 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Financement des établissements d'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05414 posée par M. Gilbert Baumet

    Maison familiale de Remoulins (Gard): ouverture d'une classe de BTA 1re année

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14966 posée par M. François Lesein

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19569 posée par M. Michel Alloncle

    Etablissements d'enseignement agricole privés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0754S posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement de l'histoire et de la géographie dans les séries S

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0907S posée par Mme Françoise Férat

    Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne