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357 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 341 trouvées
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Question n° 00070 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique du livre scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01265 posée par M. André Bohl
Conseils d'administration des établissements publics d'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01761 posée par M. Jacques Mossion
Conseil économique et social: travaux de la mission éducation-entreprises
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02176 posée par M. Louis Souvet
Modalités d'attribution des noms des établissements d'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02333 posée par M. Michel Alloncle
Attribution d'un nom à un établissement scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 10102 posée par M. Daniel Hoeffel
Composition des conseils d'administration des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10569 posée par M. André Meric
Inculpation d'enseignants d'informatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13917 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Projet de pôle universitaire des Hauts-de-Seine en liaison avec les entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15068 posée par M. Henri Bangou
Suppression de postes d'enseignants en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19175 posée par M. Roger Rigaudière
Financement des universités
La question est caduque
Pertinence