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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02862 posée par M. André Trillard

    Régime de cotisations sociales applicables aux chèques-déjeuner

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02863 posée par M. André Trillard

    Droits à ARTT des agents du conseil général mis à disposition de la DDE

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01339 posée par M. André Trillard

    Régime de cotisations sociales applicable aux chèques-déjeuner

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01340 posée par M. André Trillard

    Droits à l'ARTT pour les agents du conseil général à disposition de la DDE

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00351 posée par M. André Trillard

    Adaptation de la réglementation applicable aux conservateurs territoriaux du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24617 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un dossier unique pour les prestations destinées aux personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25038 posée par M. Guy Lemaire

    Secrétaires de santé scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne