Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 18228 posée par M. Michel Fontaine

    Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15842 posée par M. Michel Fontaine

    Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15127 posée par M. Didier Robert

    Condition d'exonération du versement transport pour les associations et fondations du secteur social, sanitaire et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14306 posée par M. Ronan Dantec

    Conséquences de l'autorisation d'épandage du produit toxique malathion dans les territoires d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14193 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Autorisations d'épandage du produit toxique malathion

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04903 posée par M. Jacques Gillot

    Évolution des dépenses sociales du conseil général de Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12306 posée par M. Jacques Gillot

    Accueil des enfants victimes du séisme en Haïti

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08289 posée par M. Michel Magras

    Mise en place de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées à Saint-Barthélemy

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24323 posée par M. Jacques Gillot

    Instauration d'une prime de vie chère au profit des salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Guadeloupe

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible