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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 97 trouvées
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Question n° 0688S posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0542S posée par M. Daniel Salmon
Option végétarienne quotidienne dans la restauration collective
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1720S posée par Mme Sabine Van Heghe
Difficultés liées aux épisodes de sécheresse-réhydratation des sols et fonds exceptionnel de soutien aux victimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0237S posée par M. Philippe Madrelle
Pôle public d'éradication de l'amiante
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0577S posée par Mme Maryvonne Blondin
« Convention 66 »
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1595S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Pérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1413S posée par M. Christian Favier
Maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor à Créteil
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1322S posée par Mme Claire-Lise Campion
Difficultés de mise en oeuvre de l'article D. 421-21 du code de l'action sociale et des familles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0603S posée par M. Alain Fouché
Maintien de la pharmacie à usage intérieur de la maison de retraite de Chauvigny " Les Marronniers "
La question a été retirée
Pertinence