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886 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 787 trouvées
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Question n° 09802 posée par M. Laurent Burgoa
Mode de calcul des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0688S posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0542S posée par M. Daniel Salmon
Option végétarienne quotidienne dans la restauration collective
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 05552 posée par M. Alain Milon
Avenir de la profession d'ostéopathe animalier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 04427 posée par Mme Christine Herzog
Revenu de solidarité active dans les collectivités territoriales
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 99 trouvées
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Question n° 06708 posée par Mme Brigitte Micouleau
Rapports relatifs au chèque alimentaire
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 06711 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Publication des rapports sur le chèque alimentaire
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 06504 posée par M. Hervé Gillé
Rapports au Parlement relatifs au chèque alimentaire
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot
Quatrième plan national santé environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10526 posée par Mme Pascale Gruny
Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel
La question est caduque
Pertinence