Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 0562S posée par M. Marc-Philippe Daubresse

Projet de plateforme multimodale sur la Lys

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/12/2018
Pertinence
Question n° 07018 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Conséquences de la présence de la pyrale du buis dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/10/2018
Pertinence
Question n° 06745 posée par M. Alain Fouché

Conditions d'implantation des éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/09/2018
Pertinence
Question n° 06466 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Déductibilité du remboursement des frais de la participation pour le financement de l'assainissement collectif

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/08/2018
Pertinence
Question n° 05735 posée par Mme Martine Berthet

Cessions de bois aux particuliers et affouage en forêts communales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/06/2018
Pertinence