Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 06437 posée par M. Yves Détraigne

Calendrier du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/04/2023
Pertinence
Question n° 02775 posée par M. Yves Détraigne

Calendrier du baccalauréat 2023

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/09/2022
Pertinence
Question n° 22434 posée par M. Yves Détraigne

Contrôle continu pour tous les lycéens au baccalauréat 2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22185 posée par M. Yves Détraigne

Modalités d'examen dans l'enseignement supérieur pour l'année 2021

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 19488 posée par M. Yves Détraigne

Baccalauréat 2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/12/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22232 posée par M. Yves Détraigne

Contrôle continu pour les élèves du centre national d'enseignement à distance pour le baccalauréat 2021

La question a été retirée

15/04/2021
Pertinence
Question n° 14960 posée par M. Yves Détraigne

Tenues des épreuves communes de contrôle continu

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14322 posée par M. Yves Détraigne

Premières épreuves communes de contrôle continu

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 13614 posée par M. Yves Détraigne

Premières épreuves communes de contrôle continu du nouveau bac

La question est caduque

26/12/2019
Pertinence