Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 102 trouvées

Question n° 16430 posée par M. Thierry Repentin

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/03/2005
Pertinence
Question n° 12366 posée par M. Roland Courteau

Réduction de l'offre médicale en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 0857S posée par M. Roland Courteau

Désertification médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 14689 posée par M. Jean-Luc Fichet

Démographie médicale et reconnaissance de la médecine générale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14854 posée par M. Daniel Laurent

Démographie médicale et lutte contre la désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/08/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19301 posée par M. Joël Billard

Désertification médicale dans les zones rurales

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 24550 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Mesures en matière de médecine générale

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24660 posée par M. Roland Courteau

Création de praticien territorial de médecine générale

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 26256 posée par M. Joël Guerriau

Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 27546 posée par M. Thierry Cozic

Conditionnalité des aides à l'installation des médecins dans des départements sous-dotés

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence