Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

Question n° 0297S posée par M. Stéphane Sautarel

Déserts dentaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

08/12/2022
Pertinence
Question n° 02011 posée par Mme Frédérique Espagnac

Situation de la gynécologie médicale en France et plus particulièrement sur le territoire basco-béarnais`

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 2290G posée par M. Bernard Jomier

Lutte contre les déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2032S posée par Mme Annie Le Houerou

Démographie médicale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/01/2022
Pertinence
Question n° 16966 posée par M. Antoine Lefèvre

Déficit de patriciens en gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/06/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24550 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Mesures en matière de médecine générale

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 19483 posée par Mme Maryvonne Blondin

Numerus clausus appliqué à la profession d'anesthésiste-réanimateur

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 19301 posée par M. Joël Billard

Désertification médicale dans les zones rurales

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence