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483 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 448 trouvées

  1. Question n° 10308 posée par M. Paul d'Ornano

    Contrats d'engagement de certains Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03119 posée par M. Marcel Vidal

    Restructuration de la marine marchande

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04759 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Aide financière au développement du golf

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08258 posée par M. Michel Charasse

    Maintien des jeunes dans l'armée au terme de leur période d'engagement

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02860 posée par M. Rémi Herment

    Retard dans l'élaboration des contrats de plan

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 03731 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Rémunération des ex-volontaires du service national actif (VSNA) en période complémentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22463 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transformations engagées dans la gendarmerie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25454 posée par M. Gilbert Barbier

    Contrats d'accompagnement dans l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18483 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des accueils collectifs de mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18847 posée par M. Paul Raoult

    Avenir des accueils collectifs de mineurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

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