Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 09220 posée par M. Jacques Baudot

Nombre d'heures supplémentaires dans l'enseignement du second degré

Réponse du ministère : Éducation

29/12/1994
Pertinence
Question n° 13340 posée par M. Jacques Baudot

Réduction du nombre de contrats emploi-solidarité (CES)

Réponse du ministère : Travail

11/01/1996
Pertinence
Question n° 27727 posée par M. Jacques Baudot

Contrats emploi solidarité (CES)

Réponse du ministère : Emploi

21/09/2000
Pertinence
Question n° 03302 posée par M. Jacques Baudot

Prise en charge des contrats emploi consolidé (CEC) et des contrats emploi solidarité (CES)

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

17/10/2002
Pertinence
Question n° 18446 posée par M. Jacques Baudot

Situation des associations d'insertion

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

30/06/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 29615 posée par M. Jacques Baudot

Contrats emploi-solidarité (CES) et réduction du temps de travail (RTT)

La question est caduque

07/12/2000
Pertinence
Question n° 37488 posée par M. Jacques Baudot

Conditions de fonctionnement et de financement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 01818 posée par M. Jacques Baudot

Conditions de fonctionnement et de financement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)

La question est caduque

08/08/2002
Pertinence