Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 13340 posée par M. Jacques Baudot
Réduction du nombre de contrats emploi-solidarité (CES)
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 21213 posée par M. Jean Bernadaux
Financement par les établissements d'enseignement des contrats emploi-solidarité (CES)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 27727 posée par M. Jacques Baudot
Contrats emploi solidarité (CES)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 27826 posée par M. Claude Huriet
Contrats emploi solidarité (CES)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 02999 posée par Mme Évelyne Didier
Financement des contrats emploi-solidarité et avenir des associations d'insertion
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 29615 posée par M. Jacques Baudot
Contrats emploi-solidarité (CES) et réduction du temps de travail (RTT)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 29990 posée par M. Jean Bernadaux
Diminution du nombre de contrats emploi-solidarité (CES)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence