Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15015 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre de contrats emploi-solidarité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20392 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intégration des contrats emploi-solidarité et des contrats emploi consolidé dans les parcours d'insertion ou de réinsertion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01217 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrats emploi-solidarité et contrats emploi-consolidé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11107 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etablissements scolaires : limites du recours aux contrats emploi-solidarité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20209 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrats emploi-solidarité et contrats emploi-consolidé

    La question est caduque

    Pertinence Forte