Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
531 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 477 trouvées
-
Question n° 03647 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Contrats emplois-solidarité entre l'Etat et les hôpitaux
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 05581 posée par M. Daniel Percheron
Situation des chômeurs de longue durée
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 06336 posée par M. Daniel Percheron
Chômeurs de longue durée
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 06363 posée par M. Charles Ginésy
Mise en oeuvre du revenu minimum d'insertion et désengagement de l'Etat
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 07459 posée par M. André Rouvière
Contrat emploi-formation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
-
Question n° 21438 posée par M. Emmanuel Hamel
Devenir des contrats d'emploi-solidarité offerts aux parents d'élèves en situation de chômage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21822 posée par M. Henri Collette
Publication du décret relatif au plan en faveur des chômeurs de longue durée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23708 posée par M. Marcel Vidal
Contrats emploi-solidarité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24514 posée par M. Philippe Marini
Extension aux collectivités locales des règles applicables aux entreprises concernant les contrats emploi-solidarité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09554 posée par M. Pierre Vallon
Contrat d'emploi consolidé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence