Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 2004S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Renforcement du rôle des consuls honoraires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22390 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Vaccination des personnels diplomatiques

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1360S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Diminution des services publics dans les postes consulaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0969S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Conséquences de la dématérialisation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0448S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Devenir de la section consulaire du Luxembourg

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26465 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Consul honoraire à Kayes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22851 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Frais pour demande de visa externalisée

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22657 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Manque de moyens des consulats : l'exemple du consulat général de France à San Francisco

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21598 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Représentations administratives de la France à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très forte