Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 271 trouvées
-
Question n° 09098 posée par Mme Marion Canalès
Dysfonctionnements liés à la nouvelle procédure du solde de la taxe d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08857 posée par M. Laurent Burgoa
Solutions volontaires de protection et de rebond destinées aux indépendants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 07396 posée par Mme Else Joseph
Concurrence causée par le micro-entrepreneuriat dans le domaine des bâtiments et travaux publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 05328 posée par Mme Corinne Féret
Dysfonctionnements du guichet unique électronique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 05165 posée par M. Jean-François Husson
Dysfonctionnement du guichet unique de l'institut national de la propriété industrielle
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 06717 posée par M. Pascal Allizard
Difficultés des commerçants
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 02859 posée par M. Daniel Laurent
Attentes et préoccupations des détaillants indépendants de l'habillement, du textile et de l'équipement de la personne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 26835 posée par M. Alain Duffourg
Revalorisation des pensions de retraite des artisans et commerçants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26645 posée par Mme Else Joseph
Informations trompeuses sur internet relatives au statut de micro-entrepreneur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22044 posée par M. Daniel Laurent
Plan en faveur des indépendants
La question est caduque
Pertinence